Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUTEX
DUBOIS Jacky Henri Casimir, demeurant à

Numéro de dépôt :
1354225
Date de dépôt :
14/09/1984
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/1994
NOUTEX de DUBOIS Jacky Henri Casimir

Présentation de la marque NOUTEX

Déposée le 14 septembre 1984 par DUBOIS Jacky Henri Casimir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Jacky Henri Casimir, demeurant à domicilié(e) CHATILLON EN VENDELAIS (Ille et Vilaine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rémi GENTILHOMME - France.

La marque NOUTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUTEX est expirée depuis le 14 septembre 1994.

DUBOIS Jacky Henri Casimir a également déposé les autres marques suivantes : NOUNOURS


DUBOIS Jacky Henri Casimir, demeurant à - CHATILLON EN VENDELAIS (Ille et Vilaine). - France


M. Rémi GENTILHOMME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Tous jouets ou articles similaires ainsi que tout mobilier de chambre d'enfant, à l'exclusion des oreillers et matelas.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.